2418400457-Conseil Communautaire du 30 Avril 2014

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CC FerCher : Conseil Communautaire du 30/04/2014

Ordre du Jour :

  1. Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 avril 2014
  2. Vote des indemnités du Président et des Vice-présidents
  3. Délégations du conseil au Président
  4. Élection des conseillers dans les différents commissions
  5. Élection des membres de la commission d’appel d’offres
  6. Élection des conseillers représentants à l’AD2T
  7. Élection des conseillers représentants au SMIPERC
  8. Élection des conseillers représentants au SMEAL
  9. Élection des conseillers représentants à la CDAC
  10. Élection des conseillers représentants au SIAEP de Charost
  11. Informations diverses

Feuille de Présence :

  • En exercice : 28
  • Présents : 20
  • Procurations : 5
  • Votants : 25
  • Absent(s) : 3

Étaient présents :

  • Mr GONTHIER Gilles
  • Mr DIDELOT Bruno
  • Mme SKASKOW Marie-France
  • Mr KORCZEWSKI Lucien
  • Mr BARBILLAT Claude
  • Mme BRISSON Véronique
  • Mr CHABANCE Fabrice
  • Mr BONNET Michel
  • Mr JOLY Daniel
  • Mr NORMAND Franck
  • Mme DEBOIS Anne-Marie
  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mr JACQUET Marc
  • Mme LASNE Marie-Christine
  • Mme BREUILLE Sylvie
  • Mme PROGIN Nicole
  • Mme ROBERT Marinette
  • Mr BEGASSAT Jean-Claude
  • Mr AUDEBERT Eric
  • Mr HERAULT Michel

Étaient représentés :

  • Mr JACQUET Roger
  • Mr TABARD Alain
  • Mr LAMBERT Jacques
  • Mme DEMAY Françoise
  • Mr VOISINE Joël

Avaient remis leurs pouvoirs respectivement à :

  • Mme DEBOIS Anne-Marie
  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mr JACQUET Marc
  • Mme BREUILLE Sylvie
  • Mme PROGIN Nicole

Étaient absents :

  • Mr JEANZAC Serge (excusé)
  • Mme PIROT Valérie (excusée)
  • Mr SEBA Hakim (excusé)

Secrétaire de séance : Mr DIDELOT Bruno

Documents :

  • Ordre du Jour : aucun document disponible
  • Compte-Rendu du Conseil Communautaire : cliquez pour ouvrir
  • Document(s) annexe(s) : aucun document disponible

Remarque(s) :

  • La Communauté de Communes n’a pas fourni un format du Compte-Rendu adapté aux déficients visuels