2418400457-Conseil Communautaire du 09 Juillet 2014

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CC FerCher : Conseil Communautaire du 09/07/2014

Ordre du Jour :

  1. Approbation du procès-verbal de Conseil Communautaire du 30 Avril 2014
  2. Élection des 5ième, 6ième, 7ième et 8ième Vice-Présidents
  3. Élection des délégués au Syndicat Mixte Ouvert Numeric 18
  4. Élection des délégués au SIRDAB
  5. Élection des délégués au SITCOM de Champagne Berrichonne
  6. Demande de subvention relative à la procédure de protection du captage d’alimentation en eau potable de la Vergne, commune de Lunery, auprès de l’agence de l’eau Loire-Bretagne
  7. Demande de subvention relative à la procédure de protection du captage d’alimentation en eau potable de la Vergne, commune de Lunery, auprès de l’État au titre de la DETR
  8. Tarif pour les randonneurs au camping de Villeneuve-sur-Cher
  9. Décision modificative sur le budget général
  10. Création d’un poste d’adjoint administratif 2ième classe
  11. Mise en non valeur
  12. Reproduction des documents administratifs et tarifs
  13. Indemnité de conseil allouée au Receveur
  14. Désignation des délégués locaux au CNAS
  15. Informations diverses
  16. Questions

Feuille de Présence :

  • En exercice : 28
  • Présents : 22
  • Procuration(s) : 6
  • Votants : 28
  • Absent(s) : 0

Étaient présents :

  • Mr GONTHIER Gilles
  • Mme PIROT Valérie
  • Mr DIDELOT Bruno
  • Mme SKASKOW Marie-France
  • Mr KORCZEWSKI Lucien
  • Mr BARBILLAT Claude
  • Mme BRISSON Véronique
  • Mr CHABANCE Fabrice
  • Mr BONNET Michel
  • Mr JOLY Daniel
  • Mr NORMAND Franck
  • Mr LAMBERT Jacques (parti à 20h35)
  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mr JACQUET Marc
  • Mr TABARD Alain
  • Mr SEBA Hakim (parti à 20h00)
  • Mme BREUILLE Sylvie
  • Mme PROGIN Nicole
  • Mme ROBERT Marinette
  • Mr BEGASSAT Jean-Claude
  • Mr AUDEBERT Eric
  • Mr HERAULT Michel

Étaient représentés :

  • Mr JEANZAC Serge
  • Mme DEBOIS Anne-Marie
  • Mme LASNE Marie-Christine
  • Mr JACQUET Roger
  • Mme DEMAY Françoise
  • Mr VOISINE Joël

Avaient remis leurs pouvoirs respectivement à :

  • Mme PIROT Valérie
  • Mr LAMBERT Jacques
  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mr JACQUET Marc
  • Mr TABARD Alain
  • Mme PROGIN Nicole

Étaient absents :

  • néant

Secrétaire de séance : Mr JOLY Daniel

Documents :

  • Ordre du Jour : aucun document disponible
  • Compte-Rendu du Conseil Communautaire : Cliquez pour ouvrir
  • Document(s) annexe(s) : aucun document disponible

Remarque(s) :

Ordre du jour : non communiqué au préalable – ni sur le Web – ni dans la presse
La Communauté de Communes n’a pas fourni un Compte-Rendu au format « Texte » ré-utilisable et adapté aux déficients visuels.