18400-Conseil Municipal du 16 Décembre 2014

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Saint-Florent-Sur-Cher : Conseil Municipal du 16/12/2014

Ordre du Jour :

  1. Adoption du compte rendu de la séance précédente
  2. Informations du Maire
  3. Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie –LCT
  4. Budget 2014 – Modifications de crédits
  5. Budget 2014 – Modifications de crédits
  6. Budget 2014 – Révision des AP/CP
  7. Participation des Communes à l’achat de matériels nécessaires au travail du RASED
  8. Convention annuelle avec l’association ACEP
  9. Budget 2014 – Remboursement par des tiers
  10. Budget 2014 – Admission en non valeur d’un produit irrécouvrable
  11. Tarifs communaux 2015
  12. Tarifs municipaux – Vacation funéraire 2014
  13. Transfert de propriété du Collège Voltaire
  14. Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal avec l’ASER
  15. Aménagement de l’éclairage public – Participation communale
  16. Taux d’avancement de grades 2015
  17. Tableau permanent des effectifs
  18. Délégation au Maire en vertu de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivité Territoriales : Néant

Feuille de Présence :

  • En exercice : 29
  • Présents : 21
  • Procurations : 4
  • Votants : 21 puis 24
  • Absent(s) : 1

Étaient présents : (à valider)

  • Mr JACQUET Roger, Maire
  • Mr LAMBERT Jacques
  • Mr JACQUET Marc
  • Mme DEBOIS Anne-Marie
  • Mr TABARD Alain
  • Mme DEMAY Françoise
  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mme LASNE Marie (arrivée à 18h09)
  • Mr LEMKAYER Kamal (arrivé à 18h09)
  • Mr BARRY François
  • Mme BREUILLE Sylvie
  • Mr MILLOT-MAYSOUNABE Olivier
  • Mme MOUTTOU Emmanuelle
  • Mme MICHEL Carole
  • Mr DURIEUX Olivier
  • Mme ROUSSEAU-GAY Eva
  • Mr TEILLET Jean-François
  • Mme PROGIN Nicole
  • Mr VOISINE Joël
  • Mme ROBERT Marinette
  • Mr CHARRETTE Philippe
  • Mme LEPRAT Monique (arrivée à 18h09)
  • Mr BEGASSAT Jean-Claude
  • Mr DELAVAUD Pierre

Étaient représentés :

  • Mme BUSSIERE Laurence
  • Mr SEBA Karim
  • Mme TOURNEZIOT Amandine
  • Mme BEAUDOUX Marie-Claude

Avaient remis leurs pouvoirs respectivement à :

  • Mr JACQUET Marc
  • Mr LAMBERT Jacques
  • Mr JACQUET Roger
  • Mr BEGASSAT Jean-Claude

Étaient absents :

 

  • Mme LASNE Marie (arrivée à 18h09)
  • Mr LEMKAYER Kamal (arrivé à 18h09)
  • Mr AIT BAHA Moustapha
  • Mme LEPRAT Monique (arrivée à 18h09)

 

Secrétaire de séance : Mme DEBOIS Anne-Marie

Documents :

  • Ordre du Jour : via site web
  • Compte-Rendu du Conseil Municipal : (cliquez pour lire)
  • Document(s) annexe(s) : aucun document disponible

Remarque(s) :