18400-Conseil Municipal du 11 septembre 2014

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Saint-Florent-Sur-Cher : Conseil Municipal du 11/09/2014

Ordre du Jour :

  1. Adoption du compte rendu de la séance précédente
  2. Informations du Maire
  3. Budget 2014 – Modifications de crédits
  4. Budget 2014 – Modifications de crédits
  5. Fonds de solidarité Logement – Contribution 2014
  6. Budget 2014 – Remboursement par un tiers
  7. Budget 2014 – Remboursement par un tiers
  8. ZAC du Bois d’Argent – Compte rendu financier par la SEM Territoria
  9. ZAC du Bois d’Argent – Avenant n° 1 à la concession d’aménagement établi avec la SEM Territoria
  10. Lotissement pavillonnaire HLM – Rue de Berry – Travaux de VRD – Marché public de travaux –  Procédure adaptée – Rapport du pouvoir adjudicateur
  11. Convention de travaux de voirie Rue de Berry avec la Communauté de Communes FERCHER
  12. Travaux d’extension du réseau public d’électricité – Rue de Berry
  13. Avenant n° 5 au Contrat d’Exploitation de chauffage avec gros entretien et garantie totale   des installations thermiques
  14. Avenant n° 1 au marché de travaux –Rue Jules Ferry
  15. Comité Technique et Comité Hygiène Sécurité et conditions de travail à la Commune et au   Centre communal d’Action Sociale
  16. Elections au Comité Technique (CT)
  17. Tableau permanent des effectifs
  18. Conventions avec l’épicerie sociale (CCAS) et la Mission locale
  19. Assurance chômage
  20. Garantie d’emprunt accordée à la Société HLM France Loire pour la réhabilitation de 35 logements locatifs – Rue des Varennes et Alain Gerbault à SAINT FLORENT
  21. Garantie d’emprunt accordée à la Société HLM France Loire pour la réhabilitation de logements locatifs–  Rue Cuvier à SAINT FLORENT
  22. Location d’une salle de réunion à l’organisme de formation AFORMAC
  23. Convention avec l’Association AMERICAN COUNTRY’S 18-36
  24. Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter  solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massives des dotations de l’Etat
  25. Délégations au Maire en vertu de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivité   Territoriales : Néant

Feuille de Présence :

  • En exercice : 29
  • Présents : 26 puis 24 à partir de 19h40 puis 23 à partir de 19h50
  • Procurations : 3 puis 5, puis 6
  • Votants : 29
  • Absent(s) : 0

Étaient présents : (à valider)

  • Mr JACQUET Roger, Maire
  • Mr JACQUET Marc
  • Mme DEBOIS Anne-Marie
  • Mr TABARD Alain
  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mme LASNE Marie
  • Mr LEMKAYER Kamal
  • Mr BARRY François
  • Mme BREUILLE Sylvie
  • Mr MILLOT-MAYSOUNABE Olivier
  • Mme MICHEL Carole
  • Mr DURIEUX Olivier jusqu’à 19h50
  • Mme BUSSIERE Laurence
  • Mr TEILLET Jean-François
  • Mme ROUSSEAU-GAY Eva
  • Mr SEBA Karim jusqu’à 19h40
  • Mme TOURNEZIOT Amandine jusqu’à 19h40
  • Mr AIT BAHA Moustapha
  • Mme PROGIN Nicole
  • Mr VOISINE Joël
  • Mme ROBERT Marinette
  • Mr CHARRETTE Philippe
  • Mme LEPRAT Monique
  • Mr BEGASSAT Jean-Claude
  • Mr DELAVAUD Pierre
  • Mme BEAUDOUX Marie-Claude

Étaient représentés :

  • Mr LAMBERT Jacques
  • Mme DEMAY Françoise
  • Mme MOUTTOU Emmanuelle
  • Mr SEBA Karim à partir de 19h40
  • Mme TOURNEZIOT Amandine à partir de 19h40

Avaient remis leurs pouvoirs respectivement à :

  • Mme BOUCHER Mireille
  • Mme BREUILLE Sylvie
  • Mr JACQUET Marc
  • Mme MICHEL Carole à partir de 19h40
  • Mr JACQUET Roger à partir de 19h40
  • Mr BARRY Françoisà partir de 19h50

Étaient absents :

  • néant

Secrétaire de séance :  Mme BEAUDOUX Marie-Claude

Documents :

  • Ordre du Jour : voir sur le site WEB depuis le 07/09/2014 (supprimée en suite)
  • Compte-Rendu du Conseil Municipal : (Cliquez ici pour lire)
  • Document(s) annexe(s) : aucun document disponible

Remarque(s) :

 

  • Au 05 Septembre 2014 rien sur le site web de la ville sachant que l’information est connue des conseils depuis plus d’un mois. Pas d’ordre du jour, pas de document disponible.
    Le 07 Septembre 2014, sans communication ni publicité, l’ordre du jour apparait et – même – la newsletter fonctionne.
    Un petit pas qui serait souhaitable de voir multiplié par de nombreux autres !