18400-Primelles-Conseil Municipal du 18 Avril 2014

Primelles : Conseil Municipal du 18/04/2014

Ordre du Jour :

  1. Budget Communal 2014
    1. Approbation du Compte de Gestion 2013
    2. Compte Administratif 2013
    3. Affectation du Résultat
    4. Vote du Budget Primitif
  2. Budget Affouages 2014
    1. Approbation du Compte de Gestion 2013
    2. Compte Administratif 2013
    3. Affectation du Résultat
    4. Vote du Résultat
  3. Taux d’imposition des Taxes Directes Locales
  4. Indemnités de fonction du Maire et des Maires-Adjoints
  5. Commissions Communales – Mise en place des commissions
    1. Commissions des Travaux
    2. Commissions des Chemins
    3. Commissions des Cérémonies
    4. Commissions des Affouages
    5. Commission de l’Environnement
    6. Commission des Finances
    7. Commission de l’Information et de la Communication
    8. C.C.A.S. – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
    9. C.C.A.S. – Composition du Conseil d’Administration du C.C.A.S.
    10. Délégués A.D.M.R. – A.M.D. – FACILAVIE
    11. Pays de Bourges – Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Développement du Pays de Bourges
    12. SDE18 – Désignation des Délégués du Syndicat d’Énergie du Cher
    13. SITS – Désignation des délégués au Syndicat de Transport Scolaire
    14. CNAS – Désignation des Délégués Locaux
    15. SITCOM – Élection des délégués
    16. Communes Forestières – Désignation des représentants à l’Association des Communes Forestières
    17. Désignation d’un correspondant Défense et d’un délégué Sécurité Routière
  6. Comice Agricole – Subvention pour le Comité du Comice
  7. Prise en charge des frais de fournitures pour le char
  8. Devis : Porte du logement, 6 Grande Rue
  9. Demande de participation financière pour bornage
  10. Questions diverses
    1. Courrier de M. et Mme CONCEICAO concernant le « Jardin du Souvenir » au cimetière
    2. Réfection Allée Transversale des Usages du Grand Malleray
    3. Travaux subventionnables 2014
  11. Informations du Maire
  12. Questions diverses évoquées par l’assistance

Feuille de Présence :

  • En exercice : 11
  • Présents : 10
  • Procuration(s) : 0
  • Votants : 10
  • Absent(s) : 0
  • Excusé(s) : 1

Étaient présents :

  • Mme DUPONT Alexandra
  • Mme HEZELOT Elodie
  • Mme JACQUELIN Ghislaine
  • Mme TERRADE Stéphanie
  • Mme THURNEYSSEN Valérie
  • Mr BONNET Michel, Maire
  • Mr CORBOEUF Christophe
  • Mr RADOUX Laurent
  • Mr ROGER Joël
  • Mr THEVRET Didier

Étaient représentés :

  • néant

Avaient remis leurs pouvoirs respectivement à :

  • néant

Étaient absents :

  • Mr TRIBOT LASPIERE Alexis (excusé)

Secrétaire de séance : Mme HEZELOT Elodie

Documents :

  • Ordre du Jour : aucun document disponible (pas de site WEB)
  • Compte-Rendu du Conseil Municipal : cliquez pour ouvrir
  • Document(s) annexe(s) : aucun document disponible

Remarque(s) :