Comment ça Marche : La Fiscalité Locale «Pour Les Nuls»

shadocks

Comment ça Marche : La Fiscalité Locale «Pour Les Nuls»

Après une entrée (en matière) légère concernant les explications sur le contenu de la DGF (cliquez ici pour (re)lire l’article), restons dans la légèreté avec une plat principal assez simple : la fiscalité sauce «locale».

Le but n’est pas de faire de vous des experts en fiscalité ou en comptabilité publique.
Non, non … D’ailleurs il n’y a pas besoin de tout connaitre pour tout comprendre !!!

Il est juste nécessaire de savoir que cela existe afin de savoir retrouver ces informations en cas de besoin.

Petit rappel : les Recettes de notre commune (18207-St Florent-sur-Cher en 2013) sont constituées par :

  • les Impôts Locaux Directs et Indirects (56% contre 49% pour la strate),
  • la fameuse DGF (25% contre 21% pour la strate),
  • d’autres Impôts et Taxes (<3% contre 6% pour la strate).

soit environ 85% des l’ensemble de recettes de notre commune contre 77% pour les communes de la même strate de population.
(les chiffres précis sont disponibles sur le site du Ministère des Finances en cliquant ici – Détail du BPS pour 2013)

La commune agit directement sur les Impôts locaux mais ne fait que recevoir la DGF.

Néanmoins, elle peut agir indirectement sur la DGF en agissant sur les éléments qui servent à son calcul :

  • en faisant varier sa population (plus d’attractivité notamment par moins d’Impôts = plus d’habitants = plus de DGF),
  • en faisant varier la superficie de la commune,
  • en faisant venir des entreprises commerciales sur sont territoire, etc. …

Naturellement vous comprenez tout de suite que si vous n’anticipez pas ces actions à moyens et long terme (dans le cadre d’un mandat, par exemple) vous n’avez que peu de chance de pouvoir agir sur les éléments de la DGF.

Il devient donc «plus simple» de TAXER !

Sachant que l’autre solution est de : REDUIRE les DEPENSES de FONCTIONNEMENT !

A croire que comme les Shadocks nos élus et politiques ne savent que pomper et pomper encore !

Un aperçu du catalogue de taxes locales vous montre l’étendu des domaines d’actions de nos collectivités territoriales. En effet, nos collectivités (Commune, Intercommunalité, Département et Région) ont la possibilité d’y aller – chacune – de leur petite dose. C’est l’exemple des principales taxes «ménages» (TH, TFPB, TPPNB). Regardez vos avis d’imposition qui ne devrait pas tarder à arriver, pour ceux et celles d’entre vous qui êtes mensualisés.

Fiscalité Directe au profil des Communes :

Fiscalité Indirecte au profil des Communes

Note : Pour faire simple, la fiscalité Directe touche le Contribuable, la fiscalité Indirecte touche l’utilisateur, le consommateur, etc …

Si vous avez encore des doutes sur le travail de nos parlementaires et des ministres, regarder ce qu’ils nous ont produit depuis des années (Liste des Impôts et Taxes français), et visiblement l’actualité récente d’une députée PS nous propose de taxer les transactions de particulier à particulier (voir l’article).

En tout cas vous aurez compris que sans explication, sans information de nos élus, il vous est impossible de comprendre les choix de la politique municipale.

Sachant que tous les élus peuvent assister à la Commission Finance, faites le test ! Demandez à un élu de vous expliquer son vote sur le pourquoi et sur quelles bases a été augmentée ou non telle ou telle taxe ? Et vous verrez !

Ça va, vous avez tenu le choc ?  Félicitations !!! Prêt pour passer au dessert ?


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